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Avis 20181304
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...
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Avis 20181339
Mairie de Saint-Paul (97)
Copie de documents relatifs à un relevé de formalité établi le 10 juillet 2009 au nom de son...
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Avis 20181366
Préfecture du Var
Communication de préférence par courriel, des documents dans le cadre de l'avis émis par la...
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Avis 20182340
Mairie de Chambly
Communication par courriel, de documents afférents à la délibération du conseil municipal du 19...
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Avis 20182374
Mairie de l'Etang-la-Ville
Copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voies communales ;
2) la liste...
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Avis 20182380
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation et copie du dossier d'évaluation de France Domaine (DDFIP des Alpes-Maritimes)...
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Avis 20182578
Mairie de Varetz
Copie des documents suivants concernant la parcelle cadastrée section D n° 1527 lieu-dit Le...
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Avis 20182624
Mairie de Saint-Dier-d'Auvergne
Copie de l'autorisation de travaux délivrée en 2017 à Monsieur X pour une tranchée réalisée sur...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20183479
Mairie de Plouguin
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
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Avis 20181423
Mairie de Bougival
Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle AM 137 sise Chemin des Bas Cochets et...
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Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...
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Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
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Avis 20181522
Mairie de Cergy
Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...
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Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...
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Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
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Avis 20181573
Mairie de Ploërmel
Communication des documents justificatifs du sursis à statuer du 12 juillet 2012 du permis...
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Avis 20181583
Mairie d'Arcachon
Communication par courriel des documents relatifs au conseil municipal du 7 juin 2006 :
1) la...
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Avis 20181591
Mairie de Viuz-la-Chiésaz
Consultation du compromis de vente signé entre la commune et la société X le 1er décembre 2017,...