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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Développement Durable Et Transports

  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Avis 20053531
    maire de Sorio di Tenda
    - communication des documents suivants, relatifs à un dispositif de travaux d'aménagement...
    15/09/2005 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Zones d’activités
  • Conseil 19982828
    maire de Fons-sur-Lussan
    - communicabilité d'un bail de location des terrains communaux conclu entre la commune et une...
    10/09/1998 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Contrats administratifs Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Bragayrac 1 maire de Fons-sur-Lussan 1 maire de Sorio di Tenda

Séances

1 10/09/1998 1 15/09/2005 1 07/02/2008

Mots-clés

2 Marché public 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Zones d’activités

Thèmes

2 Vie Publique 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 3 Economie 3 Environnement 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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