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Avis 20133252
Mairie de Lumio
Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
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Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues
Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...
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Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
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Avis 20133692
Mairie de Landebia
Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...
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Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...