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Avis 20131859
SNCF
Copie des documents suivants relatifs au contrat d'occupation temporaire du domaine public...
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Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Avis 20132782
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
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Avis 20134244
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Consultation de la ou des conventions signées avec la société EDPR portant sur un projet de...
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Avis 20134546
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...
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Avis 20124307
Mairie de Oudan
Communication du contrat passé avec la Saur ayant pour objet des prestations de fourniture d'eau.
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Avis 20124335
Mairie de Fontaine le Puits
Communication des contrats détaillés de la régie electrique et de la régie de l'eau.
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Conseil 20052476
secrétaire générale de l'office du tourisme et des congrès du Grand Lyon
- caractère communicable sur le fondement de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, des...
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Avis 20123803
Mairie de La Ferté Allais
Communication du tableau d'analyse des offres relatif à la mission de prestation de gestion du...
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Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...