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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20161803
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161953
Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Copie du rapport d'analyse des offres finales concernant le contrat de délégation de service...
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Avis 20162050
Pays d'Aix Territoires - Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)
Copie de l'acte d'engagement concernant le marché public portant sur la réalisation de fouilles...
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Avis 20162067
Port Autonome de Paris (PAP)
Copie, par voie postale et électronique, de la convention d'occupation temporaire signée avec la...
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Conseil 20162109
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Caractère communicable, à la société PRO SERVICE ENVIRONNEMENT, candidate évincée du marché...
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Avis 20162125
Université Paris V René-Descartes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20162132
Communauté de communes du pays Mornantais
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du lot n° 2 « Signalisation »...
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Avis 20162133
Préfecture du Finistère
Copie du bordereau des prix unitaires de la société LACROIX SIGNALISATION, attributaire du lot...
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Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
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Avis 20162181
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des annexes 1 à 15 de la convention de concession ayant pour objet la conception,...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20162210
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats conclus entre la régie ECOTRI...
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Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Conseil 20162289
Conseil départemental de l'Aube
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20162292
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SODILOR, attributaire du marché public...