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16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué

Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135054
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de délimitation remis au service du...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20135097
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20135102
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la révision...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135110
Mairie de Vénissieux

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20134479
Météo France

Copie des documents suivants : 1) le courrier, éventuellement électronique, par lequel Météo...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20134480
Météo France

Copie des documents suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés les...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels