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Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
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Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...
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Avis 20161905
Association syndicale autorisée arrosage et assainissement de Castelnau d'Aude
Communication des documents suivants:
1) le grand livre 2014 ;
2) le grand livre 2015 ;
3) le...
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Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
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Avis 20161314
Communauté de communes des portes Sud du Morvan
Communication des documents suivants :
1) le montant de la taxe de séjour perçue par la commune...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20161424
Communauté des communes du Serrois
Consultation des documents suivants :
1) les bulletins de salaire de Madame X, directrice...
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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Avis 20160962
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20160639
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20152888
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents budgétaires de la commune...
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Avis 20152721
Mairie de Pont-Saint-Mard
Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal ayant eu lieu depuis...
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Avis 20152236
Mairie de Froissy
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux séances du conseil...
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Avis 20152022
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux comptables de mandat des années 2004,...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Conseil 20151699
Mairie de Lognes
Caractère communicable, par consultation, des documents suivants relatifs à la direction de la...
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Avis 20150806
Mairie de Vertrieu
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs à l'année 2013 :
a) le budget...
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Avis 20150855
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par voie électronique au format PDF ainsi que sous un format de type tableur...