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Fédération française des échecs (FFE) Discipline Fédérations sportives Loisirs/Jeux

Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...

19/02/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...

20/06/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline Judiciaire