Recherche - CADA

31/08/2019 POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20185626
Mairie de Lherm

Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan

Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190765
Mairie de Boutx

Communication, dans leur intégralité, des documents suivants : 1) le permis de construire X...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184326
Préfecture du Gard

Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20184505
Mairie de Chanteloup

Communication, au format papier ou par voie électronique, du dossier du plan local d'urbanisme...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184948
Mairie de Saint-Alban-Leysse

Communication, dans le cadre d'un arrêté pris par le maire le 5 juillet 2018, des documents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20193429
Mairie de Larçay

Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU