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Avis 20190710
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des séances de travail et de...
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Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand
Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...
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Avis 20192036
Mairie de Fronton
Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...
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Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon
Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...
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Avis 20192134
Mairie de Copponex
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20192296
Mairie de Gruissan
Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois
Copie numérique des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...
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Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix
Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...
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Avis 20193003
Mairie d'Orgeval
Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...
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Avis 20193120
Mairie de Challans
Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...
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Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu
Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...
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Avis 20194898
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Duclair
Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20185876
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents relatifs à la partie risques naturels du PLU de la commune approuvé...
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Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère
Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...