Recherche - CADA

Zones d’activités Risques naturels

Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Zones d’activités Grande distribution
Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault

Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...

24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Zones d’activités
Avis 20193121
Orléans Métropole

Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...

30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie Zones d’activités
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication des documents suivants : 1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels
Avis 20213086
Préfecture de l'Isère

Communication, par voie électronique, X, des documents suivants relatifs au projet de zone...

17/06/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels