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Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
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Avis 20163258
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Copie de l'étude urbaine concernant le secteur Grande Joliette réalisée en 2014-2015 par le...
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Avis 20155133
Mairie de Pietroso
Communication des documents techniques et financiers concernant les projets suivants :
1) le...
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Avis 20153383
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport de la première réunion qui s'est...
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Conseil 20185938
Syndicat intercommunal du bassin de l'Yzeron (SAGYRC)
Caractère communicable des notes de synthèse à destination des élus, dans le cadre de leur...
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Avis 20181310
Mairie de Rives
Copie des documents concernant :
1) le projet de vente du château de l'X :
a) les évaluations...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...
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Avis 20192567
Mairie de Chassieu
Communication de la version complète de l'étude socio-démographique commandée par la municipalité.
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Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz
Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...
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Avis 20211021
Mairie de Mulhouse
Communication, en tant que conseiller municipal, du rapport de l'INET (institut national des...
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Avis 20210558
Mairie d'Aytré
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20214401
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Copie numérique de l’avis de la conférence des maires du 18 décembre 2020
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...