Recherche - CADA

12/09/2013 Infrastructures routières Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20132724
Mairie de Larrau

Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes

Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin

Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières