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Avis 20180591
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant les marchés publics...
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Conseil 20176048
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Caractère communicable, à un tiers, de la liste des invités au tournoi de tennis « Open Parc »...
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Avis 20176052
Présidence de la République
Communication, par publication en ligne, des documents suivants :
1) l'accord-cadre signé en...
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Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Conseil 20175965
Communauté de communes du Montbardois
Caractère communicable, à une société n'ayant pas répondu à l'appel d'offres ayant pour objet la...
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Avis 20176093
Conseil régional d'Occitanie
Communication, en leur qualité de conseillers régionaux, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
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Avis 20175280
Mairie de Val-de-Briey
Communication des documents suivants concernant des travaux ayant occasionné des dommages à...
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Avis 20175346
SIVOM d'alimentation en eau potable et d'assainissement des communes d'Angy, Balagny, Bury et Mouy (SIVOM 60)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des appels d’offres détaillés concernant...
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Avis 20175115
Mairie d'Argenteuil
Copie des documents suivants :
1) le marché ayant fait l'objet des travaux exécutés par la...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20175142
Groupement de Coopération Sanitaire GCS HACOM - CHI CAUX VALLEE DE SEINE
Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public ayant pour objet la...
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Conseil 20175236
Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
1) caractère communicable de la délibération, dont la publicité est effectuée par voie...
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Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
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Conseil 20175423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Caractère communicable des échanges ayant eu lieu, dans le cadre de l'exercice du contrôle de...
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Avis 20174961
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise
Communication des documents suivants :
1) les décisions prises par le président de la communauté...
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Conseil 20175154
Mairie de Cormeilles-en-Vexin
Les règles de communicabilité des documents relatifs aux marchés publics s'appliquent-elles aux...
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Avis 20171916
Office Public de l'Habitat de Toulon - Toulon Habitat Méditerranée (OPH 83)
Communication du rapport d’analyse des offres complet relatif au marché public portant sur des...