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Avis 20201697
Préfecture des Vosges
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201698
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201707
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201711
Agence française pour la biodiversité (NE PLUS UTILISER remplacée par l'office français de la biodiversité)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201713
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20200924
Météo France
Communication de la copie de l'avis transmis à la commission interministérielle « catastrophes...
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Avis 20201032
Société Stéphanoise des eaux
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20201078
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communisation des documents relatifs à la SARL X, sise à X :
1) l'arrêté portant amende...
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Avis 20201114
Ministère de la Transition écologique
Communication du nombre de recours hiérarchiques, définis à l'article L410-1 alinéa 3 du code...
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Avis 20201179
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bulletins de ponctualité mensuels,...
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Avis 20201196
Préfecture de la Creuse
Communication des documents relatifs à l'arrêté n° 23-2019-12-27-002 du 23 décembre 2019 fixant...
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Avis 20201257
Communauté de communes Cingal - Suisse Normande
Communication du dossier technique amiante (DTA) concernant l école Jean Nourisson sise dans la...
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Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB
Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...
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Avis 20200581
Mairie de Revest-des-Brousses
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des documents relatifs à...