Recherche - CADA

Partenariat public-privé Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20170136
SNCF

Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...

23/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20160582
Office du tourisme le Touquet Paris-Plage

Copie des documents suivants : 1) la convocation des membres du comité de direction du...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20151494
SNCF

Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)

Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...

03/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20123883
Syndicat mixte Gironde Numérique

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20185477
Mairie de Corbeil-Essonnes

Copie, par courrier électronique, du contrat de partenariat notifié le 25 juillet 2017 à la SAS...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20185665
Agence Expertise France

Communication, dans le cadre d'un concours lancé par Expertise France, « France-Paris : Services...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20193349
Préfecture de la région Bretagne

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transports publics