-
Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
-
Avis 20132726
Mairie de Barrettali
Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...
-
Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
-
Avis 20132775
Préfecture de la Moselle
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de tirer le corbeau freux le 27 mai 2013, en...
-
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants :
1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
-
Avis 20132816
Mairie de Saulny
Communication des éléments suivants, concernant l'antenne relais de téléphonie mobile implantée...
-
Avis 20132862
Mairie de Briançon
Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...
-
Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...
-
Avis 20132917
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication de l'arrêté venant renouveler l'autorisation temporaire délivrée à la fédération...
-
Avis 20132918
Préfecture du Gers
Communication du rapport de l'inspection des installations classées faisant suite à la visite,...
-
Avis 20132930
Mairie de Manosque
Communication de l'analyse des risques réalisée préalablement à l'enlèvement des tôles amiantées...
-
Avis 20132935
Chambre d'agriculture du Morbihan
Copie du mémoire en réponse produit dans le cadre de l'enquête publique concernant la...
-
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche
Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...
-
Avis 20132939
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
-
Avis 20132947
Mairie de Riez
Communication des documents relatifs à la traçabilité des déchets contenant de l'amiante...
-
Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
-
Avis 20133034
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du dossier de déclaration concernant l'installation classée pour la protection de...
-
Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault
Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...
-
Avis 20133048
Préfecture du Morbihan
Copie du mémoire en réponse produit par la SAS XXX XXX dans le cadre de l'enquête publique...
-
Avis 20133120
Préfecture de la Somme
Copie des certificats de conformité concernant des résidus de broyage automobiles du centre...