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Avis 20185291
Mairie de Faverolles-et-Coëmy
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018 établi...
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Avis 20185372
Mairie de Nantes
Copie de l'autorisation accordée par la commune relative à l'installation d'un drapeau,...
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Avis 20185383
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20185389
Mairie de Saint-Cirq
Consultation des procès-verbaux et des votes des réunions des conseils municipaux concernant la...
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Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20185501
La Poste
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité des échanges écrits...
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Avis 20185525
Communauté de communes - Pays d'Alésia et de la Seine
Communication, de préférence, par voie électronique, des documents suivants :
1) les statuts...
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Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...
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Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy
Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...
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Avis 20186091
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des indemnités des élus...
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Avis 20190045
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du compte rendu du bureau...
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Avis 20190353
Mairie de Plonéour-Lanvern
Consultation des différents documents administratifs consignés aux archives et dans les grands livres.
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Avis 20184061
Mairie de Mandagout
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance du...
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Avis 20184317
Mairie de Le Port
Communication sur support numérique, en qualité de conseiller municipal, des enregistrements in...
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Avis 20184320
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents suivants :
1) la consultation d'un tableau du peintre Abbé Calès,...
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Avis 20184325
Communauté d'agglomération Grand Lac
Communication, par tout moyen, des courriers de convocation des conseillers communautaires pour...
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Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
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Avis 20184636
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de la délibération prise par le conseil municipal concernant l'obligation faite aux...
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Avis 20184661
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de l'arrêté municipal annuel autorisant la baignade dans le plan d'eau communal...
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Avis 20184987
Mairie d'Hauterive-la-Fresse
Communication de deux procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de la commune en...