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Avis 20205567
Mairie de Fresnoy-le-Luat
Communication de l'avis du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Oise rendu...
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Avis 20210236
Mairie Le Diamant
Communication de l'entier dossier de permis de construire référencé n° 972 206 19 BR 052,...
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Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
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Avis 20210478
Mairie de Rennes
Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...
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Avis 20210487
Mairie de Congénies
Communication de toutes les autorisations d’urbanisme délivrées pour la parcelle X durant les...
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Avis 20210492
Mairie de Jurançon
Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...
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Avis 20210493
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° 13 117 17 F 0022 du 9...
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Avis 20210575
Mairie de Saint-Pathus
Communication des permis de construire des lot N°13 et lot N°7 du lotissement « Cœur Village ».
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Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20210755
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des lettres par lesquelles les services de la mairie ont avisé le pétitionnaire de...
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Avis 20210793
Mairie de Bures-sur-Yvette
Communication de tous les DPC/DP avec les comptes rendus de conformité sur les trois dernières...
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Avis 20210810
Mairie de Toufflers
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) une copie de l’entier dossier...
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Avis 20210812
Mairie d'Auris-en-Oisans
Consultation du dossier de permis de construire, objet de l'arrêté n° 36.559 du 26 février 1977...
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Avis 20210814
Mairie de Mirmande
Communication, à la suite de la réparation des remparts de la maison X - voisine de la maison de...
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Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...
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Avis 20211428
Mairie de Caixas
Copie des documents d'urbanisme, depuis le 1er janvier 2010, concernant des parcelles numéros X...
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Avis 20211476
Mairie de Les Belleville
Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...
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Avis 20205560
Mairie de Strasbourg
Communication de l’état des droits à construire dans la zone correspondante, à la date de la...
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Avis 20210445
Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Consultation sur place, du compte rendu de la visite effectuée, par le service de l'urbanisme,...
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Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...