-
Avis 20155705
Ministère de la culture et de la communication
Copie, de préférence par voie électronique, des dossiers déposés au titre du fonds de soutien à...
-
Avis 20152258
Ministère de la culture et de la communication
Communication des critères d'éligibilité et des conditions d'application de l'aide aux...
-
Conseil 20143748
Conseil régional des Pays de la Loire
Caractère communicable du rapport éditorial et financier établi par la société France...
-
Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche
Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...
-
Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
-
Avis 20140548
France télévisions
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
-
Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
-
Avis 20143604
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, en sa qualité de journaliste, du bilan de la 1re année de la convention liant le...
-
Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...