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Avis 20132066
Mairie de Cambes
Copie des documents suivants, visés dans le certificat d'urbanisme numéro CUb 047 047 13 F0001...
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Avis 20132067
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
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Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...
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Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...
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Avis 20132073
Mairie de Céret
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
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Avis 20132086
Mairie de Montfermeil
Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...
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Avis 20132125
Mairie de Dirac
Copie de l'analyse du cabinet d'architectes sur la restructuration, l'agrandissement et la mise...
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Avis 20132153
Mairie d'Ussel
Copie des documents suivants :
1) tout document permettant de localiser les zones de...
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Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...
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Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers
Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.
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Avis 20132212
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication d'une copie du courrier ou de tout autre document par lequel leur cliente a été «...