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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)Communication des documents suivants : 1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...