-
Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
-
Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
-
Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
-
Avis 20151645
Montpellier Méditerranée Métropole
Communication de la convention d'attribution d'une subvention de 17 000 € en faveur de la SARL...
-
Avis 20151799
Mairie de Magescq
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
-
Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
-
Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
-
Avis 20134850
Ministère des affaires étrangères
Communication du compte rendu financier de la subvention de l’association de solidarité des...
-
Avis 20141395
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence (SDIS 04)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141401
Conseil général du Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141423
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
-
Avis 20141927
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
-
Avis 20142160
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...
-
Avis 20142415
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants se rapportant à la mise en sécurité et l'accessibilité des...
-
Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...