Recherche - CADA

Marché public Economie Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant

Avis 20161430
Mairie de Dole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la liste récapitulative des...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...

25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public