-
Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183388
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183389
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...