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Vie Publique / Vie Locale Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué

Avis 20182494
Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SYGR)

Communication de la délibération qui, au titre des charges courante du syndicat mixte, fixe les...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère

Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants : 1)...

08/07/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20214010
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)

Communication, par courriel, en sa qualité de X, des documents suivants relatifs au...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale