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Avis 20164924
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions attribuées aux associations...
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Conseil 20165079
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Caractère communicable et modalités de communication, à des conseillers municipaux élus de...
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Avis 20163986
Mairie de Servian
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
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Avis 20172276
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Deux-Savoie Isère pour 2015...
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20180872
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication par voie électronique du dossier de demande de subvention déposé par l'entreprise...
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Avis 20181332
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) les subventions départementales versées en 2017 ;
2)...
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Avis 20181414
Conseil départemental du Loiret
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20181990
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...