Recherche - CADA

14/03/2013 Territoriale Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20130716
Mairie de Pessac

Communication des fiches ou comptes rendus rédigés par Monsieur XXX-XXX XXX, adjoint au maire, à...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation
Avis 20130800
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur la maison de solidarité départementale...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20130929
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs à son licenciement par la chambre de commerce et...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Licenciement Budgets et comptes Carrière Dossier personnel
Avis 20130930
Conseil général de la Loire

Communication des organigrammes incluant les noms des agents des services concernés par les...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20130976
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du CHSCT extraordinaire qui s'est...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé