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Avis 20171715
Mairie de Ronchamp
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convocation adressée aux personnes conviées...
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Avis 20171808
Défenseur des droits
Communication des conclusions relatives au dossier référencé n° 14-008474 le concernant.
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Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
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Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170774
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté concernant les travaux de la rue Victor Dejeante 75020 Paris.
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20175207
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication de l'arrêté de péril concernant le bâtiment « Les Giroflées » situé sur la cité de...
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Avis 20175991
Mairie d'Echirolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la dernière...
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Avis 20172798
Mairie de Mechmont
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à l'agression du...
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Avis 20173985
Mairie de Blevaincourt
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) l'acte de décès de Monsieur X, décédé le 26...
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Avis 20173174
Mairie de Guyancourt
Copie des documents suivants :
1) la charte informatique de la ville ;
2) le règlement...
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Avis 20173175
Mairie de Guilherand-Granges
Copie de l'arrêté pris par le maire, au titre de l'article L581-13 du code de l'environnement,...
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Avis 20173199
Défenseur des droits
Copie du courrier adressé par le représentant du Défenseur des droits à Lyon, Monsieur X, au...
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Avis 20173478
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie du dossier du consulat général de la république fédérale d'Allemagne, sis 10 place de la...