-
Avis 20164448
Mairie de BarizeyCopie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle : 1) la...
-
Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
-
Avis 20150605
Mairie de ParisCopie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
-
Avis 20140631
Mairie de ColliasCopie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03008510R0005 : 1) le bordereau...