Recherche - CADA

Energies renouvelables Installations classées Développement Durable Et Transports Environnement Affaire courante

Avis 20162077
Mairie de Lissac

Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20160897
Préfecture de la Manche

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160942
Préfecture de la Vienne

Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch

Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161227
Préfecture de la Vienne

Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20161228
Mairie de Jouhet

Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20162718
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie du dossier au vu duquel l'arrêté du 28 janvier 2016, autorisant la société Ferme éolienne...

07/07/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155962
Mairie de Lunas

Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20155980
Mairie d'Envronville

Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20152805
Préfecture du Morbihan

Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Pollution
Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)

Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20181896
Communauté de communes du Warndt

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet éolien Vents du Warndt...

13/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées Energies renouvelables
Avis 20205533
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des échanges intervenus dans l’instruction de la demande d’autorisation et dans la...

21/01/2021 Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées Energies renouvelables