Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Environnement Affaire courante Favorable Irrecevable/Refus non établi

Avis 20160634
Mairie de Vallouise

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/03/2016 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20160667
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Copie complète de la présentation power-point faite par la Direction de la sécurité de...

17/03/2016 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports Transport aérien
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20141551
Préfecture du Bas-Rhin

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration d'ouverture de...

13/05/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath

Copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Recouvrement
Avis 20133037
Préfecture de l'Hérault

Communication des éléments suivants, concernant la plate-forme de transit, regroupement et...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20130688
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130693
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130048
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...

24/01/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130151
Mairie de Caux

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal instituant la...

07/02/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Taxes d’assainissement