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Avis 20160608
Hospices civils de LyonCommunication, dans leur intégralité, de son dossier administratif et de son dossier médical.
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Avis 20145045
Maison de retraite « Les Aulnes » de HemCopie des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier personnel ; 2) son dossier...
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Avis 20133680
Ministère de la justiceCopie de l'intégralité de ses dossiers administratif et médical, notamment les pièces concernant...