-
Avis 20164459
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20165125
Association festival tv Comminges Pyrénées (AFTVCP)
Copie du bilan financier 2015 de l'AFTVCP, notamment des sommes engagées dans la gestion du...
-
Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
-
Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20162778
Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de vie d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des factures d'avocat dans le cadre du...
-
Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
-
Avis 20174929
Société publique locale Ports Manche
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20181952
Société Publique Locale Lascaux Exposition Internationale (SPL)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
-
Avis 20172510
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
-
Avis 20172556
Mairie de Dijon
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172877
Mairie de Roncq
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
-
Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
-
Avis 20191672
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, au format pdf, par transfert de gros fichiers, des documents comptables du plan...
-
Avis 20192935
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique (cédérom), de tous les procès-verbaux du conseil...
-
Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
-
Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
-
Avis 20214154
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous forme dématérialisée, de l’intégralité des documents suivants y compris...