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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Avis 20144656
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet le...
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Conseil 20141104
Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne "Valor' Aisne"
Caractère communicable à un candidat évincé de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)
Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...
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Conseil 20133039
Communauté de communes Chartreuse Guiers
Caractère communicable, à l'Association de défense de l'utilisateur et du consommateur (DUC) de...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...