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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190869
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents administratifs relatifs aux contrôles effectués par le laboratoire...
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Avis 20190871
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Communication des documents administratifs relatifs aux contrôles effectués par le LNE durant...
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Avis 20191205
Conseil départemental de l'Isère
Communication, à un conseiller départemental, de l'intégralité d'une étude cadre sur « la...
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Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...
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Avis 20194730
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200361
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200362
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200365
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200373
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20195730
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, sans occultation excessive, des documents...
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Avis 20191977
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le lot n° 3 de l'accord-cadre mono-attributaire ayant...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193174
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre portant sur la fourniture...
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Avis 20204037
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
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Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
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Avis 20202688
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Copie de l'ensemble des documents, notamment l'enquête administrative préalable, relatifs à...
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Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...