-
Avis 20092147
maire de Metz
- copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date...
-
Conseil 20162616
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Possibilité d'exposer, sans occultation, le bulletin individuel militaire dans le cadre d'une...
-
Avis 20163358
Ministère de l'intérieur
Copie de la déclaration de nationalité de son grand-père maternel, Monsieur X, né en 1940 à...
-
Avis 20173122
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication de l'avis de la commission consultative médicale et de tout autre document ayant...
-
Avis 20141779
Préfecture des Alpes-Maritimes
Consultation des registres d'immatriculations pour les années 1954 et 1957.
-
Avis 20142345
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) les registres d'écrou pour la période allant de...
-
Avis 20130902
Ministère de la justice
Copie du dossier de son père, Monsieur XXX XXX, qui a été placé en détention préventive à la...
-
Avis 20084234
maire de Peillac
- copie intégrale de l'acte de naissance de M. André X, né dans la commune de Peillac le 6 octobre 1913.
-
Avis 20032383
maire de Fye
- consultation des registres d'état-civil de plus de cent ans de la commune de Fye.
-
Avis 20191766
Ministère de l'Intérieur
Communication des dossiers relatifs aux demandes d'accès à la nationalité française déposées par...