Recherche - CADA

Activités sportives Affaire courante Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20163787
Ministère des sports

Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.

06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20073574
président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

- copie de l'avis émis par le CNOSF le 19 septembre 2006 sur la demande de délégation formulée...

20/09/2007 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20195327
Mairie de Pau

Communication de l'étude menée par l'agence EVALUAMETRIS relative aux retombées économiques du...

23/04/2020 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Conseil 20195975
Mairie de Couches

Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants : 1) les comptes...

30/01/2020 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Patrimoine Commerce de détail Activités sportives
Avis 20200485
Communauté de communes de l'Oisans

Communication de la copie des études préalables à l'élaboration du schéma de cohérence...

08/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Activités sportives Tourisme
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas

Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...

22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Tourisme Activités sportives