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Avis 20161719
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) la liste annuelle comprenant le nom et l'adresse...
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Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...
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Avis 20161860
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au budget...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
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Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
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Avis 20162225
Conseil départemental de la Moselle
Communication, en sa qualité de conseiller départemental et membre de la commission permanente,...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162663
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) tous les actes et décisions pris par le conseil...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
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Avis 20161001
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Copie, par courrier électronique, des différentes conventions et comptes rendus
financiers...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Avis 20161292
Mairie de Pérenchies
Communication des documents suivants :
1) l’état de la libération de la dette, année par année,...
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Avis 20161405
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du rapport d'évaluation établi dans le cadre de la demande d'aide personnalisée...
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Avis 20161408
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du compte rendu de la délibération du conseil départemental en 2005 concernant...
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Avis 20161434
Préfecture de la Manche
Copie du certificat de service fait établi par les services de la préfecture, ainsi que les...
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Avis 20161519
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants concernant l'Union nationale des associations de défense...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...