Recherche - CADA

POS-PLU Délégué Favorable Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais

Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Permis de construire
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...

30/06/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne

Communication, préférence en version numérique, des documents suivants : 1) les documents...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20211828
Thonon Agglomération

Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique