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Avis 20163354
Centre Hospitalier d'Allauch
Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
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Avis 20175261
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence l'Amitié » (EHPAD 07)
Communication du compte rendu de l'expertise médicale effectuée par le docteur X le 24 août 2017...
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Avis 20185585
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport de l'enquête menée à la suite de l'accident de travail du 12 février...
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Avis 20191776
Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris
Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime sa cliente le 22...
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Avis 20192750
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Unité départementale des Deux-Sèvres (DIRECCTE 79)
Communication, sur CD-Rom par courrier recommandé avec accusé de réception, de la copie...
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Avis 20202737
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime son client, des...
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Avis 20205716
Centre hospitalier de Roubaix
Copie, dans le cadre de l'accident reconnu imputable au service dont sa cliente à été victime...
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Avis 20205135
Centre hospitalier intercommunal des vallées de l'Ariège (CHIVA)
Communication du rapport établi à la suite de l'accident de service dont a été victime sa cliente le X.