Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...

20/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène : 1) le rapport...

03/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)

Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.

07/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...

23/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)

Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20171527
Préfecture de la Dordogne

Copie des documents suivants : 1) le procès verbal de reconnaissance des bois à défricher visé...

22/06/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne

Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Avis 20163563
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie des photos aériennes permettant le suivi du périmètre et de la densité de la forêt...

22/09/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Forêts et parcs naturels
Avis 20155387
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...

17/12/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Centre de loisirs
Avis 20183839
Préfecture de la Vendée

Communication des documents relatifs à l'arrêté n°18/DDTM85/438-SERN-NTB du 28 mai 2018,...

24/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Conseil 20185881
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)

Caractère communicable à une association des documents suivants, relatifs à l'établissement «...

24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20176059
Préfecture de l'Isère

Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...

08/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Activités sportives
Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)

Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal : A) concernant le plan d'aménagement de la...

31/05/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)

Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...

28/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20183065
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20182765
Préfecture de la Haute-Saône

Communication par courriel ou sur CD-ROM de documents relatifs au réaménagement de la route des...

06/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20181494
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Bordeaux (DRAAF 33)

Communication des documents suivants concernant un importateur de bois en provenance de...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels