-
Avis 20172362
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du nombre des sanctions et poursuites judiciaires mises en œuvre par ayant droit à...
-
Avis 20171289
Conseil Départemental de l'Ordre des médecins du Calvados (14)
Copie du compte rendu de la séance plénière du conseil départemental de l'ordre des médecins...
-
Avis 20154946
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
-
Avis 20155284
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) en date...
-
Avis 20173925
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, suite à la décision de l'AP-HM de suspendre les formations RESC (Résonance...
-
Avis 20173935
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le rapport, les comptes rendus et les procès-verbaux...
-
Avis 20173965
Centre hospitalier de Roanne
Communication, suite à la décision du centre hospitalier de Roanne de suspendre les formations...
-
Avis 20201802
Conseil départemental de l’Ordre des médecins du Val d'Oise
Communication de la copie de la lettre du 22 janvier 2020 du docteur X, citée dans la...