-
Avis 20134723
Mairie de Rennes
Communication des documents et éléments suivants relatifs au comité d'éthique de la...
-
Avis 20182429
Mairie du Thor
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence par courriel, ou via une...
-
Avis 20180144
Préfecture du Rhône
Copie de la liste des systèmes de vidéoprotection autorisés sur la commune de Vaux-en-Velin,...
-
Avis 20211830
Mairie de Saint-Gaudens
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs au...
-
Avis 20204505
Mairie de Gémenos
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à...
-
Avis 20214901
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
-
Avis 20214902
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...