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Avis 20165326
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de l'acte notarié annexé à la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2016...
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Avis 20171184
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Copie du règlement en vigueur du service de collecte et de traitement des déchets des ménages et...
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Avis 20163319
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor
Copie, sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) le contrat liant la Chambre de...
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Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel :
1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...
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Avis 20174256
Communauté d'agglomération du pays Viennois
Communication de l'intégralité des documents publics relatifs à la collecte et au traitement des...
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Avis 20173121
Syndicat de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de la Corrèze (SYTTOM 19)
Copie du programme de travaux « GER » (Gros Entretien Renouvellement) établi par la société X et...
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Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire
Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...
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Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...
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Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
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Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.
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Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...