Recherche - CADA

Environnement établissement de document

Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie

Copie des documents suivants : 1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf secret Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports Transport aérien
Avis 20156123
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen

Copie des documents suivants : 1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf secret Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports Transport aérien
Avis 20175318
SNCF

Publication en ligne, de préférence dans un format tabulaire ouvert (CSV), de l'historique des...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20173051
Groupe Keolis (siège)

Communication du taux de fréquentation des deux lignes de bus passant rue Félizots à...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont

Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...

31/03/2019 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte

Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.

16/01/2014 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130351
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la liste des personnes résidant à l'Echelle pour lesquelles la communauté de...

20/06/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131477
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents prévus à l'article 7 de...

11/04/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20180469
SUEZ

Communication des documents suivants : 1) les calculs, y compris les données brutes...

31/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy

Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...

30/06/2020 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...

25/03/2021 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Documentation établissement de document Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Infrastructures routières Marché public
Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)

Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...

22/07/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection Accident