-
Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...
-
Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
-
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
-
Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
-
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
-
Avis 20200926
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication des documents relatifs à l’acquisition, entre 1971 et 2019, par la commune, de...
-
Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...