CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Saint-Cyprien

  • Avis 20063573
    maire de Saint-Cyprien
    - copie de l'étude d'impact de la Société d'Ingénierie pour l'Eau et l'Environnement (SIEE)...
    14/09/2006 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20123751
    maire de Saint-Cyprien
    - communication d'une copie des documents suivants, établis à l'occasion du deuxième tour de...
    25/10/2012 Vie Publique/Elections Politiques Scrutin et résultat
  • Conseil 20003349
    maire de Saint-Cyprien
    -détail des honoraires versés par la commune de Saint-Cyprien à ses Conseils et avocats depuis 1995.
    24/08/2000 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/08/2000 1 14/09/2006 1 25/10/2012

Mots-clés

1 Scrutin et résultat 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page