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maire de Lyon

  • Avis 20092058
    maire de Lyon
    - délivrance d'une copie de l'acte de naissance de Monsieur C., né le 12 mars 1907 à Lyon (9è),...
    18/06/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Modalités D’Accès État civil
  • Avis 20072397
    maire de Lyon
    - caractère conforme aux dispositions de l'arrêté du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de...
    21/06/2007 Favorable Modalités D’Accès Tarification des documents
  • Avis 20083910
    maire de Lyon
    - communication des documents suivants : 1) le rapport acoustique établi suite à la visite du...
    09/10/2008 Défavorable/Comportement Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/06/2007 1 09/10/2008 1 18/06/2009

Mots-clés

1 Sécurité sanitaire 1 Tarification des documents 1 État civil

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Enseignement 1 Environnement 1 Justice 1 Loisirs 2 Modalités D’Accès

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Comportement
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