CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
maire de Biarritz Affaire de principe

  • Conseil 20103361
    maire de Biarritz
    - caractère communicable aux candidats à l'attribution d'emplacements sur le domaine public en...
    16/09/2010 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture/Commerce Délégation de service public
  • Conseil 20080313
    maire de Biarritz
    - caractère communicable de l'étude d'impact sonore réalisée par le laboratoire Acoustique Côte...
    21/02/2008 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports
  • Avis 20080514
    maire de Biarritz
    - la copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'assemblée générale des...
    21/02/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 21/02/2008 1 16/09/2010

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page